Bulletin des Communes Le portail National des Collectivités locales et territoriales

Retard dans la 5G : des enchères de fréquences désorganisées Actuellement, en France, le dispositif permettant d’organiser les enchères des fréquences à attribuer fait prendre du retard dans la 5G. Normalement, ces enchères auraient déjà dû être amorcées. Or, elles sont toujours en cours de discussions. Un démarrage sans doute repoussé Finalement, les enchères concernant les fréquences dédiées à la …

Interdiction des animaux sauvages : une évolution prévisible Paris vient de voter l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques. Cette décision sera appliquée dès 2020. Avec toutefois deux exceptions : les cirques Bouglione et Gruss. Une avancée sociétale Prochainement à Paris, les numéros de cirque qui utilisent des animaux sauvages vont presque tous disparaître. En effet, vendredi dernier, la Capitale …

Surveiller la reconnaissance faciale : un encadrement préventif Face au développement de la reconnaissance faciale, la CNIL souhaite lui donner un cadre strict. Ce, afin d’éviter tout excès dans ce domaine. Pour cela, la Commission indépendante préconise des tests préalables, avant tout nouvel usage. Un principe de précaution Dernièrement, on a pu observer que la reconnaissance faciale se banalisait. Par …

Augmentation des péages : une relative bonne nouvelle Récemment, l’exécutif a annoncé l’augmentation attendue des péages d’autoroutes. A l’origine, elle devait se situer entre 1 et 1,5 %. Bonne nouvelle, cette moyenne sera finalement divisée par deux. Ce, grâce à la baisse de l’inflation. Un relèvement moins dur que prévu En définitive, l’augmentation des péages d’autoroutes que le Gouvernement avait …

Crise de l’hôpital : un risque de coagulation Jeudi dernier, des milliers de professionnels du secteur public hospitalier sont descendus dans la rue. A nouveau, ils exprimaient leur colère et leur découragement. Pour résoudre la crise de l’hôpital, ils réclamaient un Plan d’urgence au Gouvernement. Ce, afin d’améliorer au plus vite leurs conditions de travail, devenues intenables. Une mobilisation qui …

Respectueuse du calendrier fixé par le Régulateur des télécoms, l’ARCEP, Orange signe la fin des lignes analogiques. L’opérateur vient d’arrêter de les commercialiser auprès des entreprises des lignes téléphoniques analogiques, utilisant des fils de cuivre. Ce type de technologie, appelé Réseau Téléphonique Commuté, ou RTC, datait des années 70. Cet arrêt technologique a eu lieu ce 15 novembre.

Suppression future des communes : un projet de simplification administrative Récemment, une note de l’Institut des Politiques Publiques a préconisé la suppression future des communes sur notre territoire. Ce scénario conseillait également de modifier le système actuel de division départementale. Cela, afin de réduire les structures existantes, jugées beaucoup trop lourdes et contreproductives. Un nombre excessif de communes ? Alors …

Revenu Universel d’Activité : un chantier délicat Dernièrement, le ministère de la Santé a précisé ses principales pistes de réflexion pour harmoniser un futur Revenu Universel d’Activité. A l’évidence, pour l’instant, ce travail nécessite encore de nombreux réglages. Une harmonisation à clarifier Le président Macron a annoncé la création d’un Revenu Universel d’Activité, un RUA, en septembre 2018. Ce projet …

Sortie du glyphosate : un casse-tête financier La mission parlementaire chargée d’étudier la faisabilité de la sortie du glyphosate sur le territoire a demandé des précisons à l’État. Elle veut savoir quelles cultures pourront bénéficier d’une dérogation en 2021. En effet, les délais prévus pour supprimer ces pesticides sont très courts. Ils seront donc difficiles à tenir partout. Des précisons …

Ventes du champagne : les exportations s’envolent En 2018, selon le bilan publié par le Comité Champagne, les ventes du champagne français ont été marquées par deux tendances contraires. Une forte baisse d’activité dans l’Hexagone et des ventes internationales qui ont beaucoup progressé. Une filière française en net repli D’après les données marketing fournies par le panéliste Nielsen, en 2019, …