Bulletin des Communes Le portail National des Collectivités locales et territoriales

Nouveaux logements pour la police : un soutien favorable aux recrutements. Dernièrement, Valérie Pécresse, Présidente de la Région Ile-de-France, a annoncé la signature d’une convention en faveur de nouveaux logements pour la police. Cela, conjointement avec Didier Lallement. Préfet de Police et préfet de la zone de défense et de sécurité d’Ile-de-France. Ainsi, cet accord permettra aux agents concernés d’accéder …

Mise à l’arrêt d’éoliennes : une décision inédite   A Echauffour, près de l‘Aigle, la mise à l’arrêt d’éoliennes trop bruyantes a été décidée par la préfecture de l’Orne. En effet, sur place, le parc éolien existant engendre une véritable nuisance. Par la suite, une expertise sera menée. Afin de déterminer comment rendre l’activité de ce parc moins pénible.   …

Taxis à l’hydrogène : pour rouler plus propre   Désormais, grâce à un partenariat conclu entre Air Liquide, Idex, la Société du Taxi Électrique Parisien et Toyota, l’entreprise HysetCo offre dans la Capitale la possibilité de rouler dans des taxis à l’hydrogène. Ainsi, cette nouvelle mobilité inaugure la plus grande compagnie de ce type au monde. Capable de proposer une …

Masques français : concurrencés par de nombreuses importations   D’après une récente enquête, dévoilée par France Info, en France, près de 30 % des appels d’offres concernant les masques anti-Covid seraient remportés par des entreprises étrangères.   De nombreuses initiatives locales Dès le début de la crise sanitaire, après les premiers remous causés par le manque de masques chirurgicaux, certaines …

Accès aux décisions de justice : le Conseil d’Etat réagit   Aujourd’hui, cinq ans après l’adoption de la loi pour une République numérique, qui prévoyait l’accès aux décisions de justice, librement mises en ligne, ce texte n’est toujours pas appliqué. Face à cette lenteur manifeste, le Conseil d’Etat vient d’exiger du Gouvernement qu’il réagisse. Cela, dans un délai de trois …

Contre la maltraitance animale : une proposition de loi importante   Le 14 décembre 2020, une proposition de loi contre la maltraitance animale a été déposée. Dans ce texte, les députés Laëtitia Romeiro Dias, Loïc Dombreval et Dimitri Houbron détaillent plusieurs mesures. Suite à cette action, le Gouvernement a lancé une procédure accélérée. Pour étudier les sanctions à mettre en …

Transition écologique : des projets à définir rapidement. Dernièrement, l’Association des Maires de France a approuvé le futur dispositif des Contrats Territoriaux de Relance et de Transition Ecologique. De fait, ces contrats permettront aux régions d’accéder aux crédits du Plan de relance gouvernemental. Notamment, au niveau intercommunal. Cependant, ces contrats risquent de nécessiter plus de temps que prévu. Avant leur …

Amende record : un arrangement trop opaque   En Europe, une amende record pourrait toucher WhatsApp et Facebook. Cela, en raison d’une trop grande opacité en matière d’échanges de données. Entre le gigantesque réseau social et la messagerie instantanée. De fait, ces échanges ne respecteraient pas les directives du RGPD. Le Règlement Général sur la Protection des Données. Ainsi, cette …

Repas pour les étudiants : une aide économique au quotidien. Emmanuel Macron vient d’annoncer que des repas pour les étudiants à seulement un euro allaient bientôt leur être accessibles. Cela, deux fois par jour. Ainsi, les élèves particulièrement éprouvés par la crise sanitaire pourront manger sans trop dépenser. Par conséquent, ils pourront aussi mieux se consacrer à leurs études.

Opposition aux antennes-relais : un courant tenace. Ces derniers mois, en France, l’opposition aux antennes-relais est loin d’avoir disparu. Ainsi, on constate que plusieurs mouvements de protestation contre leur implantation perdurent. Cela, dans diverses régions. Aussi bien par des actions de terrain qu’au moyen de procédures juridiques. Ce qui complique beaucoup les projets des opérateurs télécoms. Parfois, au point de …