Bulletin des Communes Le portail National des Collectivités locales et territoriales

Selon un dernier rapport de l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire Alimentaire Nationale, l’Anses, après analyses dans ses laboratoires, la 5G n’entraînerait aucun danger pour la santé. En tous cas, pas « d’effets sanitaires » avérés. Cela, d’après les données dont disposent les spécialistes « à l’heure actuelle ». Toutefois, l’Agence a déclaré à la presse qu’elle allait continuer ses recherches. Notamment, sur d’éventuelles …

Désormais, à Rouen, la nouvelle municipalité veut favoriser les projets d’urbanisme qui incluront plus de nature en ville. Cela, afin de respecter l’environnement. Sur place, cette volonté se doit d’inclure les promoteurs. Afin qu’ils en tiennent compte dans leurs futurs programmes.

La ville de Caen a fait installer deux nouveaux chalets à compost. Cela, afin de permettre à quatre-vingts foyers d’y déposer leurs déchets ménagers. Un réservoir potentiel à exploiter Récemment, une étude environnementale a révélé qu’à Caen et dans son agglomération, un tiers des déchets ménagers pouvaient se transformer en compost. En fait, chaque année, cela représente environ un total …

Pour mettre un terme à son réseau cuivre, Orange a décidé d’accélérer la disparition de l’ADSL. Grâce à une mutation vers le Très Haut Débit. Cela concrètement, pour parvenir à fournir la fibre en quelques mois à 10 millions de foyers français. De plus, les offres commerciales des trois autres opérateurs – Free, SFR et Bouygues Télécom – devront rester …

Actuellement, dans la vallée du Rhône, la majorité des récoltes de fruits locales a subi les conséquences dramatiques d’un gel historique dans l’Ardèche et la Drôme. Pour leurs exploitants, les températures anormales en cette période de l’année ont entraîné d’immenses pertes. D’ailleurs, ces arboriculteurs savent déjà que les aides qui interviennent dans ces situations exceptionnelles ne suffiront pas à combler …

L’année dernière, selon une étude réalisée par le think tank Terra Nova, celle-ci révèle des départements d’Outre-mer négligés. Ainsi, en Guadeloupe, seulement 22 % des logements étaient considérés comme raccordables à la fibre optique. De la même manière, en Guyane et en Martinique, ce pourcentage n’atteignait que 26 %. Mieux, en Martinique, selon cette même étude, l’augmentation des foyers raccordables …

Désormais, l’application TousAntiCovid, qui permet de tracer les malades du Covid, pourra aussi remplir une fonction de pass sanitaire. Cela, en permettant de prouver le résultat obtenu après un test de détection du virus. Ce qui revient à certifier l’état vaccinal de l’utilisateur. Cependant, cette nouvelle fonctionnalité ne sera pas obligatoire. Une fonctionnalité pratique Ainsi, grâce à cette extension, l’application …

Lors d’une interview pour le Figaro, publiée ce dimanche, le président de la République a annoncé que des effectifs de police renforcés marqueront son quinquennat. Ainsi, dès 2022, 10.000 gendarmes et policiers de plus soutiendront les effectifs actuels des forces de l’ordre. Effectifs de police renforcés : réprimer les violences sur les personnes Au cours de cette interview sur la …

Ce 15 avril, le Journal officiel a publié un éclaircissement juridique concernant la question de la responsabilité pénale des véhicules autonomes roulant sur la voie publique. Ainsi, ce texte tente de répondre à des interrogations légitimes. Afin d’encadrer les conditions d’utilisation de ce nouveau type de véhicules. Notamment, en cas d’accidents ou d’infractions. Cela, que le véhicule soit partiellement ou …

Le mois dernier, un rapport annuel de la Cour des comptes a dénoncé le poids fiscal considérable qu’exerçaient les abattoirs publics sur les communes. En effet, selon les magistrats analystes, ces établissements induisent des charges locales qui sont « rarement justifiées ». A l’avenir, pour corriger ce déséquilibre, la Cour conseille de faire évoluer ce secteur vers une gestion privée. Par ailleurs, …