La gouvernance or physique protège la décision publique. Elle impose des preuves. Elle impose aussi des contrôles et une traçabilité.
Pourquoi la gouvernance devient le premier sujet
D’abord, la sphère publique exige de la transparence. Ensuite, elle exige des dossiers complets. Enfin, elle exige un contrôle interne.
Sans gouvernance, un sujet patrimonial devient fragile. Il devient fragile sur l’opérationnel. Il devient aussi fragile sur l’image.
Écrire l’objectif, dès le début
Le décideur doit écrire l’objectif. Il doit rester simple. Il doit aussi rester mesurable.
Par exemple, il peut viser une stabilité long terme. Il peut viser une diversification prudente. Il peut aussi viser une résilience.
Ensuite, il doit écarter les objectifs flous. Il évite les promesses. Il évite aussi les formulations vagues.
Définir les rôles : qui fait quoi
La gouvernance précise les rôles. Elle précise le décideur. Elle précise aussi le contrôleur.
Elle précise la tenue du dossier. Elle précise l’archivage. Elle précise enfin le reporting.
Concrètement, un responsable pilote la conservation. Un autre responsable valide la cession. Un contrôleur vérifie les preuves.
Mettre en place un contrôle interne simple
Un contrôle interne simple suffit souvent. Il vérifie l’inventaire. Il vérifie aussi l’assurance.
Ensuite, il vérifie la preuve de propriété. Enfin, il vérifie le journal des mouvements.
Le contrôle interne doit produire des traces. Il produit des comptes rendus. Il produit aussi des demandes correctives.
Dossier de décision : les pièces à réunir
Le dossier doit contenir des pièces. Il doit contenir des règles. Il doit enfin contenir des preuves.
Pièces clés : objectif, périmètre, règles de conservation, inventaire, assurance, règles de cession, coûts, responsables, calendrier de revue.
Ensuite, le dossier doit rester court. Il doit rester lisible. Enfin, il doit rester vérifiable.
Traçabilité : l’élément qui “tient” face à un contrôle
La traçabilité relie l’actif aux documents. Elle relie aussi l’actif aux mouvements. Elle relie enfin l’actif à une date.
Elle exige un inventaire régulier. Elle exige un archivage. Elle exige aussi une procédure de restitution.
Cession : intégrer la procédure dans la gouvernance
La gouvernance doit encadrer la cession. Elle fixe un déclencheur. Elle fixe aussi une validation.
Ensuite, elle fixe une traçabilité de sortie. Enfin, elle fixe une trace de valorisation.
La collectivité doit vérifier les délais. Elle doit vérifier les coûts. Elle doit aussi vérifier la formation du prix.
Maillage interne : pilier, publi et satellites
Lis l’article pilier : or physique et finances locales : méthode et vigilance.
Lis le publi-reportage : AuCOFFRE.com : éclairage pour décideurs publics.
Ensuite, consolide la conservation : conservation : coffres et assurance.
Enfin, vérifie la cession : revente : délais et frais.
Conclusion
La gouvernance protège la décision. Elle protège aussi l’institution. Elle réduit enfin les zones grises.
Une collectivité doit écrire des règles. Elle doit organiser un contrôle interne. Elle doit enfin archiver des preuves.
Note : Contenu informatif. Ne constitue pas une recommandation. Chaque décision exige un cadre de gouvernance.
